Mentions légales
Propriétaire du site internet
Events By Nicolas Traiteur
6 Boulevard de la République
16000 ANGOULEME
Numéro SIRET : 513 300 624
RCS : Angoulême B 513 300 624 00014
SARL au capital de 109.000 €
Téléphone : 05 45 20 18 02
Responsable de la publication : Nicolas BERTHOMET
Ce site est édité par la société Webiliz
Ateliers Magélis – 1 rue de Saintes
16000 ANGOULEME
Téléphone : 05 16 09 33 70
WEBILIZ, création de sites internet à Angoulême – contact@webiliz.fr
Hébergement du site
Société Webiliz
Ateliers Magélis – 1 rue de Saintes
16000 ANGOULEME
Téléphone : 05 16 09 33 70
WEBILIZ, Agence web à Angoulême –
sur un serveur de la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com
Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction
La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site by-nicolas-traiteur.com, comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à la société Events By Nicolas Traiteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires.
En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés.
Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Crédits Photos / Vidéos
- C.K Mariot Photography – http://ck-mariot-photography.fr
- Frédéric Gioretti – https://www.youtube.com/user/syncoful
Protection des données à caractère personnel
Lors de la consultation du site internet by-nicolas-traiteur.com, l’utilisateur pourra éventuellement être amené à s’identifier sur certains formulaire (“Contactez-nous”, “Nous rencontrer”, “votre projet”).
Cette collecte d’informations s’avère être essentielle pour répondre précisément, à vos questions ou demandes commerciales déposées via notre site.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’un droit d’accès (article 39) et d’un droit de rectification (article 40) des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits auprès de la société Events By Nicolas Traiteur à l’adresse postale suivante :
6 Boulevard de la République
16000 ANGOULÊME
Ou par courrier électronique : contact@by-nicolas-traiteur.com
Liens hypertextes
Le site by-nicolas-traiteur.com peut proposer des liens (« liens hypertextes ») vers d’autres sites susceptibles d’intéresser l’utilisateur, lesquels sont, sauf mention contraire, indépendants du site by-nicolas-traiteur.com.
Ces liens hypertextes, établis en direction d’autres sites, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Events By Nicolas Traiteur. La société Events By Nicolas Traiteur ne peut dès lors être tenu responsable du contenu, produits, informations ou services proposés par ces sites.
Limites de responsabilité
Events By Nicolas Traiteur s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin fournir aux internautes des informations précises et à jour.
Cependant, les informations publiées sur le site n’ont aucun caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Events By Nicolas Traiteur.
En particulier, la société Events By Nicolas Traiteur ne pourra être tenue pour responsable en cas d’inexactitudes ou d’omissions concernant les informations diffusées sur ce site.
Mise à jour du site et conditions d’accès
Events By Nicolas Traiteur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis cette rubrique « Mentions légales » et l’ensemble des éléments ou produits présentés sur le site by-nicolas-traiteur.com.
Toute personne accédant au présent site doit prendre connaissance des conditions d’accès ci-dessus et de l’ensemble de cette rubrique, « Mentions légales ».